Conseil Municipal du 12 avril 2016
DELIBERATIONS
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-418 | Adhésion annuelle à l'association Cultures du Cœur des Espaces Socio Culturels Marcel Dalens et Hubertine Auclert - Délibération | ||
Ville-2016-419 | Convention avec le Conseil Départemental de Seine et Marne pour l'occupation des locaux de l'Espace Socio Culturel Marcel Dalens à titre gracieux visant la mise en place de consultations de pédiatrie, des permanences sociales et des permanences de puériculture proposées par la Maison Départementale des Solidarités de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2016-420 | Adhésion Reconnaissance à la Fédération Nationale des Centres Sociaux pour le Centre Social Charlotte Delbo - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2016-421 | Présentation de la programmation contrat de ville de Chelles - Délibération - Annexe |
16 - Aménagement de l'urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-405 | Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-413 | Convention entre la Ville de Chelles et le Comité Français pour Yad Vashem - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2016-414 | Convention entre la Ville de Chelles et le Mémorial de la Shoah - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2016-415 | Désaffectation et déclassement d'un terrain en vue de sa cession à l'Association Aboubaker Essadik pour la réalisation d'un parking - Délibération - Annexe |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-406 | Désignation d'un représentant au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Marne-Confluence - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-429 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-426 | Avenant n°1 à la convention avec les Ministères des Finances et des Comptes Publics, de l'Economie, l'Industrie et du Numérique pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2016-427 | Convention avec la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne pour l'accueil de ses agents au self municipal - Délibération - Annexe - Annexe |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-422 | Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour avis sur le projet de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Cosmos - Délibération | ||
Ville-2016-423 | Avenant au contrat de dépôt des authentiques de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-430 | Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2016-431 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe |
26 - Travaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-416 | Création d'une commission pour l'adoption du règlement de voirie - Délibération | ||
Ville-2016-417 | Convention avec GRDF d'installation et d'hébergement d'un équipement de télérelevé en hauteur - Délibération - Annexe - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-409 | Vote des taux d'imposition 2016 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-410 | Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé - Délibération - Annexe | ||
Ville-2016-411 | Société d'Economie Mixte Marne Chantereine Chelles Aménagement (SEM M2CA) - Rachat d'une action par la Ville de Chelles - Délibération | ||
Ville-2016-412 | Acquisition de matériel dans le cadre de la liquidation de l'Association "La Régie de Torcy" - Délibération |
36 - Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-424 | Établissements d'accueil de jeunes enfants, avenant à la convention de financement établie entre le Département de Seine et Marne du 08 septembre 2014 - Délibération - Annexe - Annexe |
39 - Passerelle du Moulin
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-408 | Rapport 2015 du Comité Syndical de la Passerelle du Moulin - Délibération - Annexe - Annexe |
3 - Vie Scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-425 | Rationalisation de l'offre des accueils en études surveillées et nouveaux tarifs - Délibération |
43 - Administration Générale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-428 | Archives - Demande de restauration, de numérisation d'archives et de subvention - Délibération |
5 - Développement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2016-407 | Demande d'avis sur le projet SAGE Marne-Confluence - Délibération |