Conseil Municipal du 12 avril 2016




DELIBERATIONS

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-418Adhésion annuelle à l'association Cultures du Cœur des Espaces Socio Culturels Marcel Dalens et Hubertine Auclert - Délibération
Ville-2016-419Convention avec le Conseil Départemental de Seine et Marne pour l'occupation des locaux de l'Espace Socio Culturel Marcel Dalens à titre gracieux visant la mise en place de consultations de pédiatrie, des permanences sociales et des permanences de puériculture proposées par la Maison Départementale des Solidarités de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-420Adhésion Reconnaissance à la Fédération Nationale des Centres Sociaux pour le Centre Social Charlotte Delbo - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-421Présentation de la programmation contrat de ville de Chelles - Délibération - Annexe

16 - Aménagement de l'urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-405Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-413Convention entre la Ville de Chelles et le Comité Français pour Yad Vashem - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-414Convention entre la Ville de Chelles et le Mémorial de la Shoah - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-415Désaffectation et déclassement d'un terrain en vue de sa cession à l'Association Aboubaker Essadik pour la réalisation d'un parking - Délibération - Annexe

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-406Désignation d'un représentant au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Marne-Confluence - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-429Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-426Avenant n°1 à la convention avec les Ministères des Finances et des Comptes Publics, de l'Economie, l'Industrie et du Numérique pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-427Convention avec la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne pour l'accueil de ses agents au self municipal - Délibération - Annexe - Annexe

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-422Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour avis sur le projet de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Cosmos - Délibération
Ville-2016-423Avenant au contrat de dépôt des authentiques de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-430Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-431Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-416Création d'une commission pour l'adoption du règlement de voirie - Délibération
Ville-2016-417Convention avec GRDF d'installation et d'hébergement d'un équipement de télérelevé en hauteur - Délibération - Annexe - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-409Vote des taux d'imposition 2016 - Délibération - Annexe
Ville-2016-410Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé - Délibération - Annexe
Ville-2016-411Société d'Economie Mixte Marne Chantereine Chelles Aménagement (SEM M2CA) - Rachat d'une action par la Ville de Chelles - Délibération
Ville-2016-412Acquisition de matériel dans le cadre de la liquidation de l'Association "La Régie de Torcy" - Délibération

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-424Établissements d'accueil de jeunes enfants, avenant à la convention de financement établie entre le Département de Seine et Marne du 08 septembre 2014 - Délibération - Annexe - Annexe

39 - Passerelle du Moulin


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-408Rapport 2015 du Comité Syndical de la Passerelle du Moulin - Délibération - Annexe - Annexe

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-425Rationalisation de l'offre des accueils en études surveillées et nouveaux tarifs - Délibération

43 - Administration Générale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-428Archives - Demande de restauration, de numérisation d'archives et de subvention - Délibération

5 - Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-407Demande d'avis sur le projet SAGE Marne-Confluence - Délibération